Renoncer à votre abonnement
Vous venez de souscrire un abonnement Kotsu et vous changez d'avis. C'est votre droit, vous n'avez pas à vous justifier, et cette page vous explique comment faire.
1. Le plus simple
Le bouton « Renoncer au contrat » se trouve dans votre espace abonnement.
C'est gratuit, cela prend quelques secondes, et vous recevez immédiatement un accusé de réception daté. C'est aussi la voie qui laisse le moins de place au doute, puisque la date de votre demande est enregistrée automatiquement.
Vous pouvez aussi nous écrire à contact@kotsu.shop ou nous adresser le formulaire reproduit au point 5. Toute déclaration exprimant sans ambiguïté votre volonté de vous rétracter est valable.
2. Le délai
Quatorze jours à compter du jour où vous avez souscrit votre abonnement.
Si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié, le délai est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Envoyer votre demande le quatorzième jour suffit : c'est la date d'envoi qui compte, pas celle où nous la lisons.
3. Ce qui se passe ensuite
Nous accusons réception de votre demande sans délai, sur un support durable.
Votre abonnement prend fin immédiatement et votre compte bascule au niveau gratuit. Votre configuration est conservée : votre page, vos annonces, vos modèles, vos commandes et vos avis restent en place. Les fonctions réservées aux formules payantes cessent simplement de s'appliquer.
Le remboursement intervient au plus tard quatorze jours après réception de votre demande, par le même moyen de paiement que celui utilisé pour la souscription, sans frais.
Le montant remboursé
En souscrivant, vous nous avez demandé de commencer à fournir le service immédiatement, sans attendre la fin du délai de quatorze jours. C'est ce qui vous a permis d'utiliser Kotsu tout de suite.
Dans ce cas, la loi prévoit que vous restez redevable de la part du service effectivement fournie jusqu'au jour de votre demande. Nous vous remboursons le reste.
Exemple. Vous souscrivez la formule Studio à 29 € le 1er avril, un mois de trente jours, et vous renoncez le 6. Cinq jours ont été utilisés sur les trente que compte ce mois, soit environ 4,83 €. Nous vous remboursons environ 24,17 €.
Le calcul se fait toujours ainsi : le prix de la période souscrite, divisé par son nombre réel de jours, multiplié par les jours écoulés. Un mois de trente et un jours ou un abonnement annuel donnent donc un autre montant.
Si vous êtes encore en période d'essai gratuite, vous n'avez rien payé, donc il n'y a rien à rembourser. Renoncer met simplement fin à l'abonnement à venir.
4. Les cas où ce droit ne s'applique pas
Si vous êtes un professionnel qui souscrit pour les besoins de son activité, le droit de rétractation du Code de la consommation ne vous est pas ouvert. Vous pouvez en revanche résilier à tout moment, en quelques clics, dans les conditions prévues à l'article 8 de nos conditions générales de vente.
Ce droit ne concerne pas les commandes de costumes. Il porte sur votre abonnement à Kotsu, et sur lui seul. Les commandes que vous passez auprès d'un maker relèvent du contrat conclu avec lui, et de ses propres conditions. Kotsu n'y est pas partie.
5. Formulaire type de rétractation
Complétez et renvoyez ce formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.
À l'attention de : Anis Rahimi, entrepreneur individuel 173 rue de Courcelles, 75017 Paris, France contact@kotsu.shop Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la prestation de services ci-dessous : Service concerné : abonnement Kotsu, formule ................................... Commandé le : ................................... Nom du consommateur : ................................... Adresse du consommateur : ................................... Adresse électronique du compte : ................................... Signature du consommateur (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) : Date : ...................................
Ce formulaire reproduit le modèle figurant en annexe à l'article R221-1 du Code de la consommation. Son utilisation n'est pas obligatoire.
6. Ne pas confondre avec la résiliation
Ce sont deux choses différentes, et il vaut mieux savoir laquelle vous voulez.
| Renoncer au contrat | Résilier | |
|---|---|---|
| Quand | Dans les 14 jours suivant la souscription | À tout moment |
| Pour qui | Consommateurs et non-professionnels | Tout le monde |
| Effet | Immédiat | À la fin de la période déjà payée |
| Remboursement | Oui, au prorata | Non, la période en cours est due |
| Où | Bouton « Renoncer au contrat » | Bouton « Résilier votre abonnement » |
Les deux boutons se trouvent au même endroit, dans votre espace abonnement.
7. Une question
contact@kotsu.shop
Si quelque chose vous a déplu dans le service, dites-le nous. Nous ne chercherons pas à vous retenir, mais savoir pourquoi les gens partent est la seule façon de faire mieux.
Cette page est publiée en application des articles L221-18 à L221-28 et R221-1 du Code de la consommation.
